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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE COL DEL FACH
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Le Prince des Bois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Prince des Bois
FROMAGERIE COL DEL FACH, SARL

Numéro de dépôt :
3829615
Date de dépôt :
09/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2021
Le Prince des Bois de FROMAGERIE COL DEL FACH

Présentation de la marque Le Prince des Bois

Déposée le 9 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE COL DEL FACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Prince des Bois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE COL DEL FACH domicilié(e) 7 chemin Col del Fach - 09000 - LOUBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE COL DEL FACH domicilié(e) 7 chemin Col del Fach - 09000 - LOUBIERES - France.

La marque Le Prince des Bois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Prince des Bois est expirée depuis le 9 mai 2021.

FROMAGERIE COL DEL FACH a également déposé les autres marques suivantes : CABRIOULET , “ Le Phébus ” , Le Cabri – Ariégeois , Le Petit Fiancé des Pyrénées


FROMAGERIE COL DEL FACH, SARL - 7 chemin Col del Fach - 09000 - LOUBIERES - France


FROMAGERIE COL DEL FACH - 7 chemin Col del Fach - 09000 - LOUBIERES - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 22 février 2012 - Retrait partiel n°570071 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile l'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.